Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 23 Juillet 2024
1. Acceptation des conditions
Bienvenue sur le site de [Votre Nom/Nom de Pratique] (ci-après dénommé "nous", "notre" ou "nos"). En accédant à notre site web (le "Site") et en utilisant nos services de mentorat en croissance personnelle, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation ("Conditions"). Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site ou nos services. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et de telles modifications prendront effet immédiatement après leur publication. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
2. Description des services
Nous offrons des services de mentorat personnalisé, des ateliers, des programmes de formation et des ressources en ligne axés sur le développement personnel et professionnel (les "Services"). Tous les Services sont fournis à des fins d'information, d'éducation et d'accompagnement. Ils ne doivent en aucun cas être interprétés comme des conseils médicaux, psychologiques, juridiques ou financiers professionnels. Pour de tels conseils, il est impératif de consulter un professionnel qualifié et agréé dans le domaine concerné. Nos Services visent à vous outiller pour votre croissance, mais les résultats individuels peuvent varier considérablement.
3. Utilisation du Site et des Services
Vous vous engagez à utiliser le Site et les Services uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Il vous est interdit d'utiliser le Site d'une manière qui pourrait l'endommager, le désactiver, le surcharger ou nuire à son bon fonctionnement, ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par d'autres utilisateurs. Toute tentative d'accès non autorisé à des parties du Site, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés au Site, par piratage, extraction de mot de passe ou tout autre moyen, est strictement interdite. Le contenu du Site, y compris les textes, graphiques, logos, images, clips audio et vidéo, est notre propriété ou celle de nos concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présenté ou affiché sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, photographies, images, images animées, sons, illustrations et logiciels ("Contenu"), est notre propriété, celle de nos concédants de licence ou de nos fournisseurs de contenu tiers. Tous les éléments du Site, y compris, mais sans s'y limiter, la conception générale et le Contenu, sont protégés par les lois sur la présentation, le droit d'auteur, les droits moraux, les marques de commerce et autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse de notre part dans le cadre de ces Conditions ou d'un autre accord avec nous, aucune partie ou élément du Site ou de son Contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit.
5. Services de mentorat et obligations du client
Nos services de mentorat sont fondés sur un partenariat de confiance et une collaboration active. Le succès de la démarche de mentorat dépend largement de votre engagement, de votre honnêteté et de votre volonté à mettre en œuvre les actions convenues. Bien que nous nous engagions à fournir un accompagnement de la plus haute qualité, nous ne pouvons garantir aucun résultat spécifique, car ceux-ci sont intrinsèquement liés à vos efforts personnels et à votre situation unique. Les modalités spécifiques de chaque programme de mentorat, y compris la fréquence des sessions, leur durée, les tarifs applicables et les politiques d'annulation ou de report, seront clairement définies et convenues par écrit avant le début de toute collaboration. Vous êtes responsable de fournir des informations exactes et complètes vous concernant et de participer activement aux sessions.
6. Confidentialité
Nous accordons une importance primordiale à la confidentialité des informations échangées lors des sessions de mentorat. Toutes les discussions et informations personnelles que vous partagez avec votre mentor resteront strictement confidentielles. Cependant, cette confidentialité peut être levée dans certaines circonstances exceptionnelles, notamment si la loi l'exige (par exemple, en cas de réquisition judiciaire) ou s'il existe un risque imminent et sérieux de préjudice pour vous-même ou pour autrui. Dans de telles situations, votre mentor pourrait être légalement ou éthiquement tenu de divulguer certaines informations aux autorités compétentes ou aux personnes concernées afin de prévenir un danger.
7. Paiements, remboursements et annulations
Les tarifs de nos Services seront clairement communiqués avant tout engagement de votre part. Le paiement des Services est généralement exigé à l'avance, ou selon un échéancier convenu et spécifié dans votre accord de service. Nous acceptons divers modes de paiement, qui seront précisés au moment de l'inscription ou de l'achat. Concernant les remboursements, notre politique est la suivante : [Expliquer votre politique de remboursement clairement, par exemple, "aucun remboursement après le début d'un programme", "remboursement au prorata sous conditions", "remboursement intégral si annulé X jours avant"]. Pour les annulations de sessions individuelles, veuillez nous informer au moins [nombre] heures/jours à l'avance pour éviter des frais d'annulation, qui pourraient s'élever à [montant/pourcentage].
8. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, [Votre Nom/Nom de Pratique], ses dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants ou concédants de licence ne seront en aucun cas responsables des dommages indirects, consécutifs, spéciaux, accessoires, punitifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou utilisation ou incapacité d'accéder ou d'utiliser le Site ou les Services ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur les Services ; (iii) tout contenu obtenu à partir des Services ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages. Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations relatives aux Services ne dépassera en aucun cas le montant que vous nous avez payé, le cas échéant, pour l'accès ou l'utilisation des Services au cours des six (6) mois précédant la réclamation.
9. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par nous. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web ou services de tiers et n'assumons aucune responsabilité à cet égard. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nous ne serons pas responsables, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ou via ces sites web ou services. Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tous les sites web ou services de tiers que vous visitez.
10. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue une modification importante sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Site ou nos Services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, en tout ou en partie, veuillez cesser d'utiliser le Site et les Services.
11. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de [Votre Pays/Région, par exemple, "la France"], sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre manquement à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre Service, et remplacent et remplacent tous les accords antérieurs que nous aurions pu avoir entre nous concernant le Service.
12. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à :
Email: [votre email de contact, par exemple, [email protected]]
Adresse: [Votre adresse professionnelle, si applicable, sinon omettre]